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CONDITIONS GENERALES DE VENTE (1)

Article 1 : DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site internet www.foto2star.fr entre la Société FOTO2STAR et le "Client" auteur de la commande.
Les présentes conditions régissent les ventes de photos figurant dans les galeries Musique,Cinéma et Divers figurant sur le site.

Aucune condition particulière ne peut , sauf acceptation formelle et écrite de FOTO2STAR, prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne.
Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à FOTO2STAR , quel que soit le moment ou elle aura pu être portée à sa connaissance.FOTO2STAR pourra modifier les présentes
conditions générales de vente à tout moment,sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
Article 2 : COMMANDE et PAIEMENT
FOTO2STAR s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.En confirmant votre commande vous confirmerez
accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre
disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant
acceptation de ces conditions générales de vente seules applicables à la commande.
Les commandes sont réalisées par internet via le site www.foto2star.fr et leur
paiement s'effectue par le biais du service PAYPAL du groupe EBAY, par carte de crédit ou par l'intermédiaire d'un compte PAYPAL ouvert au nom de l'acheteur.
Des paiements par chèque peuvent être également acceptés pour les commandes
passées directement par e-mail et après mise en relation avec FOTO2STAR au moyen du bouton "contact" figurant sur la plupart des pages du site.

FOTO2STAR se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel
il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.


Article 3 : NOS ARTICLES
Nos photos sont tirées sur papier FUJI ou KODAK dans un format 13x17cm et sont expédiées sous enveloppe renforcée.
Les tirages sont effectués à la commande et donc chaque photo est un exemplaire neuf réalisé à partir d'un fichier numérique provenant d'un original.
D'autres formats peuvent être commandés par l'acheteur mais uniquement après
en avoir fait une demande par mail.
FOTO2STAR confirmera alors la faisabilité , les disponibilités , les délais et les tarifs spécifiques à cette commande.
Pour réaliser nos produits, nous travaillons d'après les informations communiquées par nos fournisseurs.Les éventuels retards dûs à leur défaillance
ne sauraient nous être imputés.


Article 4 : PRIX
Les prix indiqués en Euros sont réputés nets, hors frais de port .Ils sont modifiables à tout moment sans préavis , sachant que les photos seront facturées sur la base en vigueur à l'enregistrement de lacommande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
La TVA applicable est de 19,6% sur tous les produits.
FOTO2STAR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les photos seront facturées sur le base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve de disponibilité.


Article 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une particiâtion aux frais de préparation et d'emballage à laquelle s'ajoutent les frais d'affranchissement.Ils sont forfaitaires en fonction du nombre de photos commandées.
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Conditions générales (1)
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